Définition tribunal

Citations Synonymes Définition
Tribunal (Nom commun)
Masculin
  • Siège du juge, du magistrat.
  • Lieu où se fait le jugement, palais de justice.
  • Juridiction d’un magistrat
  • Magistrat ou réunion de plusieurs juges qui siègent ensemble.
  • (Figuré) La justice
  • Source de jugement, opinion, jugement collectif sur quelqu'un ou quelque chose.
  • (Antiquité romaine) Estrade où se place le siège du magistrat.
  • (Haut moyen âge) Partie élevée de l'hémicycle des basiliques romaines où siègent les magistrats rendant la justice.
Informations complémentaires

Un tribunal est une institution officielle, dotée de l'autorité judiciaire, chargée de trancher les litiges, d'interpréter les lois et de rendre la justice. Il existe différents types de tribunaux, chacun spécialisé dans certaines catégories d'affaires, telles que les tribunaux civils, qui s'occupent des litiges entre particuliers ou entreprises concernant par exemple des contrats ou des successions ; les tribunaux pénaux, qui jugent les personnes accusées d'avoir commis des infractions à la loi ; et les tribunaux administratifs, qui examinent les litiges entre les citoyens et les instances gouvernementales. D'autres tribunaux spécialisés peuvent également exister pour traiter des affaires relatives au travail, à la famille, à la faillite, etc.

Le fonctionnement des tribunaux est régi par des règles de procédure judiciaire, qui visent à garantir un procès équitable et impartial pour toutes les parties impliquées. Les décisions rendues par les tribunaux sont basées sur les preuves présentées et les arguments avancés durant le procès, en conformité avec la législation en vigueur. Les juges, ou parfois des jurys, ont la responsabilité d'interpréter les lois et de décider de l'issue des cas qui leur sont soumis. Les tribunaux jouent un rôle crucial dans le maintien de l'ordre juridique, la protection des droits et libertés des individus, et la résolution des conflits dans la société.