Définition licence

Citations Synonymes Définition
Licence (Nom commun)
[li.sɑ̃s] / Féminin
  • Permission.
  • Permission spéciale, accordée par le gouvernement, pour exporter ou pour vendre certaines marchandises.
  • Dans les facultés de lettres, de sciences, de droit, du degré qui est entre celui de bachelier et celui de docteur.
  • Liberté trop grande, contraire au respect, à la retenue et à la modestie.
  • Liberté excessive, dérèglement, insubordination.
  • (Poésie) Toute liberté que le poète se donne dans ses vers contre la règle et l’usage ordinaire.
  • (Informatique) Contrat par lequel le titulaire des droits d’un logiciel autorise un tiers vis-à-vis de l’usage ou de la distribution.
Informations complémentaires

Une licence est un terme utilisé dans plusieurs contextes, mais elle implique généralement l'autorisation formelle accordée par une autorité compétente pour effectuer une certaine activité ou pour utiliser un bien immatériel. Dans le domaine juridique et administratif, une licence peut se référer à un document officiel permettant à son détenteur d'exercer une profession réglementée, de conduire un véhicule, de démarrer une activité commerciale spécifique, ou d'exploiter certains équipements. Ces licences sont souvent conditionnées par le respect de normes ou l'achèvement de formations spécifiques et peuvent être soumises à des renouvellements périodiques.

Dans le monde des affaires et de la propriété intellectuelle, une licence désigne un accord par lequel le détenteur de droits (le licenciant) permet à une autre partie (le licencié) d'utiliser une marque, un brevet, un droit d'auteur ou une technologie spécifique, généralement en échange de redevances ou d'autres formes de compensation financière. Cela permet aux entreprises de développer de nouveaux produits ou services en utilisant des technologies ou des créations protégées sans enfreindre les droits de propriété intellectuelle. La licence peut être exclusive, limitant l'usage aux seuls licenciés, ou non-exclusive, permettant au licenciant d'accorder des droits similaires à d'autres parties.